« Pied de facture » : différence entre les versions
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Le pied de facture rassemble les montants calculés à partir des lignes et aboutit au « Montant Net à payer ». Le même enchaînement est utilisé dans les pieds du Devis et de la Commande, avec les adaptations propres au type et à l’état du document.
| Formule de résultat | Net à payer = T.T.C. final − acompte − franchise − T.V.A. déduite |
Le RSE et la remise ne sont pas retranchés dans cette dernière formule : ils ont déjà modifié les bases H.T., la T.V.A. et le T.T.C.
Vue réelle dans iREN[modifier | modifier le wikicode]
Dans cette facture observée :
- le H.T. est de 500,00 € ;
- la T.V.A. est de 50,00 € ;
- le T.T.C. est de 550,00 € ;
- une franchise de 100,00 € est déduite ;
- le net à payer est donc de 450,00 €.
Les colonnes « FRANCHISE » et « NET » montrent comment iREN ventile cette déduction entre H.T., T.V.A. et T.T.C.
Ordre de calcul[modifier | modifier le wikicode]
iREN calcule le pied dans l’ordre suivant :
- regrouper les lignes d’article par taux de T.V.A. ;
- ajouter la bonification RSE à chaque base concernée ;
- appliquer la Remise sur les bases déjà augmentées du RSE ;
- recalculer la T.V.A. de chaque groupe ;
- additionner le H.T. net et la T.V.A. pour obtenir le T.T.C. ;
- déduire l’acompte ;
- déduire la franchise ;
- déduire la T.V.A. déduite si elle est active ;
- afficher le « Montant Net à payer ».
Les calculs sont arrondis au centime par groupe de T.V.A. et à chaque étape monétaire.
Lignes possibles du pied[modifier | modifier le wikicode]
Toutes les lignes ne sont pas systématiquement affichées.
| Ligne | Quand apparaît-elle ? | Effet |
|---|---|---|
| RSE x % | RSE actif | Bonification H.T. positive |
| Montant Brut H.T. | Remise active | H.T. avant remise, RSE inclus |
| Montant de la remise | Remise active | Réduction H.T. affichée négativement |
| Montant H.T. | Toujours | H.T. final après RSE et remise |
| Montant T.V.A. | Toujours | Somme des T.V.A. finales |
| Montant T.T.C. | Toujours | H.T. final + T.V.A. |
| Acompte | Selon le document | Déduction du net à payer |
| Franchise | Selon le document | Déduction du net à payer |
| T.V.A. déduite | Assuré professionnel et choix Oui | Déduction de la totalité de la T.V.A. finale |
| Montant Net à payer | Toujours | Résultat à régler |
Exemple avec RSE, remise et plusieurs taux[modifier | modifier le wikicode]
Hypothèses :
- 1 000,00 € H.T. d’articles à 20 % ;
- 500,00 € H.T. d’articles à 10 % ;
- RSE de 5 % ;
- remise de 10 % ;
- déduction de T.V.A. active ;
- aucun acompte et aucune franchise.
| Étape | Groupe T.V.A. 20 % | Groupe T.V.A. 10 % | Total |
|---|---|---|---|
| Articles H.T. | 1 000,00 € | 500,00 € | 1 500,00 € |
| RSE 5 % | +50,00 € | +25,00 € | +75,00 € |
| Base avant remise | 1 050,00 € | 525,00 € | 1 575,00 € |
| Remise 10 % | −105,00 € | −52,50 € | −157,50 € |
| H.T. net | 945,00 € | 472,50 € | 1 417,50 € |
| T.V.A. recalculée | 189,00 € | 47,25 € | 236,25 € |
| T.T.C. | 1 134,00 € | 519,75 € | 1 653,75 € |
Le pied correspondant est :
| Ligne du pied | Montant |
|---|---|
| RSE 5 % | 75,00 € |
| Montant Brut H.T. | 1 575,00 € |
| Montant de la remise | −157,50 € |
| Montant H.T. | 1 417,50 € |
| Montant T.V.A. | 236,25 € |
| Montant T.T.C. | 1 653,75 € |
| T.V.A. déduite | −236,25 € |
| Montant Net à payer | 1 417,50 € |
Sans déduction de T.V.A., le net à payer serait de 1 653,75 €. Avec un acompte de 100,00 € et une franchise de 50,00 € en plus de la déduction de T.V.A., il serait de 1 267,50 €.
Erreur de lecture à éviter[modifier | modifier le wikicode]
La formule suivante est incorrecte :
T.T.C. − remise − RSE − déduction de T.V.A.
Elle cumule deux erreurs :
- la remise est déjà comprise dans le H.T., la T.V.A. et le T.T.C. finaux ;
- le RSE augmente les bases et est lui aussi déjà compris dans les totaux.
Seuls l’acompte, la franchise et la T.V.A. déduite sont retranchés du T.T.C. final pour obtenir le net à payer d’une facture classique.
Cas particuliers[modifier | modifier le wikicode]
- Une facture d’acompte ou de franchise peut utiliser une présentation adaptée.
- Les colonnes de ventilation « ACOMPTE », « FRANCHISE » ou « NET » apparaissent selon les déductions présentes.
- Un Avoir suit ses propres règles de signe et ne doit pas être recalculé comme une facture classique.
- Un modèle d’impression peut masquer ou réorganiser certaines lignes ; le pied écran reste la référence fonctionnelle décrite ici.
Notions liées[modifier | modifier le wikicode]
- RSE — bonification H.T.
- Remise — réduction des bases H.T.
- Déduction de TVA — déduction de règlement réservée à l’assuré professionnel.
- TVA et règles fiscales — ventilation par taux.
- Acompte, Franchise, Encaissement et Avoir — autres éléments du résultat financier.