Remise
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Dans iREN, la remise est une réduction globale du donneur d’ordre, exprimée en pourcentage. Elle s’applique aux bases H.T. du document, après l’éventuelle bonification RSE, puis entraîne un nouveau calcul de la T.V.A.
| À retenir — La remise est déjà intégrée dans le H.T. net, la T.V.A. et le T.T.C. Elle ne doit jamais être retranchée une seconde fois pour calculer le net à payer. |
En bref[modifier | modifier le wikicode]
- Le contrôle est libellé « Appliquer remise ».
- La remise est saisie sous la forme d’un pourcentage unique.
- Il ne s’agit ni d’un montant libre, ni d’une remise par ligne d’article.
- Elle est ventilée sur chaque base de T.V.A.
- La T.V.A. est recalculée sur les bases H.T. remisées.
- Lorsqu’un RSE est actif, la remise porte aussi sur cette bonification.
Vue dans iREN[modifier | modifier le wikicode]
L’activation se trouve dans l’en-tête financier du devis, de la commande ou de la facture. Le taux proposé provient du donneur d’ordre. Le document conserve le taux effectivement appliqué.
Base de calcul[modifier | modifier le wikicode]
Seules les lignes d’article qui participent au chiffrage alimentent les bases H.T. Les titres, sous-titres, commentaires et séparateurs n’ajoutent pas de montant.
Le calcul est réalisé taux de T.V.A. par taux de T.V.A. :
| Étape | Formule |
|---|---|
| Base avant remise | Base H.T. des articles + RSE H.T. éventuel |
| Remise H.T. du groupe | Base avant remise × taux de remise |
| Base H.T. nette du groupe | Base avant remise − remise H.T. |
| T.V.A. du groupe | Base H.T. nette × taux de T.V.A. |
Les montants sont arrondis au centime pour chaque groupe. Avec plusieurs taux de T.V.A., un calcul direct sur le total peut donc différer d’un centime d’un calcul ventilé.
Ordre avec le RSE[modifier | modifier le wikicode]
iREN applique toujours le RSE avant la remise.
Exemple avec 1 000,00 € H.T. à 20 %, un RSE de 5 % et une remise de 10 % :
| Étape | Montant |
|---|---|
| Articles H.T. | 1 000,00 € |
| RSE 5 % | +50,00 € |
| Base avant remise | 1 050,00 € |
| Remise 10 % | −105,00 € |
| Montant H.T. net | 945,00 € |
| T.V.A. 20 % | 189,00 € |
| Montant T.T.C. | 1 134,00 € |
Une remise calculée directement sur 1 000,00 € serait incorrecte dans cet exemple.
Résultat dans le pied du document[modifier | modifier le wikicode]
Lorsque la remise est active, le pied distingue :
| Ligne du pied | Signification |
|---|---|
| Montant Brut H.T. | H.T. avant remise, RSE inclus s’il est actif |
| Montant de la remise | Réduction H.T., affichée avec un signe négatif |
| Montant H.T. | H.T. net après remise |
| Montant T.V.A. | T.V.A. recalculée sur le H.T. net |
| Montant T.T.C. | H.T. net + T.V.A. recalculée |
La formule finale reste :
Net à payer = T.T.C. final − acompte − franchise − T.V.A. déduite
La remise n’apparaît pas une seconde fois dans cette formule. Voir Pied de facture.
Paramétrage et propagation[modifier | modifier le wikicode]
Le taux par défaut et l’activation automatique peuvent être définis sur la fiche du donneur d’ordre.
Lors d’une transformation :
- le devis transmet l’activation, le taux appliqué et le H.T. remisé à la commande ;
- la commande transmet ces mêmes données à la facture.
Dans un état non modifiable, le taux historique du document est conservé même si le paramétrage du donneur d’ordre a changé.
Cas particuliers et limites[modifier | modifier le wikicode]
- La remise n’est disponible que sur les documents et états qui autorisent la modification.
- Sur une facture, elle est modifiable pour une facture classique dans les états prévus à cet effet ; les factures techniques d’acompte ou de franchise la désactivent.
- Si la remise est inactive ou vaut 0 %, les lignes « Montant de la remise » et « Montant H.T. » après remise ne sont pas affichées séparément.
- Le champ technique qui mémorise le H.T. remisé contient le H.T. net après remise, et non le montant de la réduction.
- Les avoirs suivent leurs propres règles de signe et de reprise du document d’origine.
Notions liées[modifier | modifier le wikicode]
- Pied de facture — lecture complète du pied et du net à payer.
- RSE — bonification calculée avant la remise.
- Déduction de TVA — déduction éventuelle après le calcul du T.T.C.
- TVA et règles fiscales — ventilation des bases et de la taxe.
- Devis, Commande et Facture — documents concernés.