Déduction de TVA
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Dans iREN, la déduction de T.V.A. est un choix Oui/Non réservé aux dossiers dont l’assuré est professionnel. Lorsqu’elle est activée, iREN retranche du net à payer la totalité de la T.V.A. finale du document.
| À retenir — La T.V.A. reste calculée et affichée dans le pied. Le H.T., la T.V.A. et le T.T.C. ne changent pas ; seule une ligne « T.V.A. déduite » réduit le montant net à payer. |
En bref[modifier | modifier le wikicode]
- Le contrôle de saisie est libellé « Déduction T.V.A. ».
- Il propose uniquement « Oui » ou « Non ».
- Il n’existe ni taux de déduction, ni montant libre.
- La zone est affichée pour un assuré professionnel et masquée pour les autres assurés.
- Si le choix vaut Oui, le montant déduit est égal à 100 % de la T.V.A. finale.
- Sur un nouveau document, le choix est initialisé à Non.
Vue dans iREN[modifier | modifier le wikicode]
Cette capture provient d’un devis d’assuré professionnel en recette. Le même principe est présent sur la commande et la facture.
Montant déduit[modifier | modifier le wikicode]
iREN calcule d’abord le document complet :
- constitution des bases H.T. par taux de T.V.A. ;
- ajout du RSE éventuel ;
- application de la Remise éventuelle ;
- calcul de la T.V.A. finale par taux ;
- calcul du T.T.C.
La déduction est ensuite déterminée :
| Choix | T.V.A. déduite |
|---|---|
| Non | 0,00 € |
| Oui | Somme des montants de T.V.A. finaux de tous les groupes |
Avec plusieurs taux, la déduction correspond à la somme des T.V.A. arrondies de chaque groupe. Elle n’est pas calculée à partir d’un taux moyen.
Effet sur le pied de facture[modifier | modifier le wikicode]
La formule standard est :
Net à payer = Montant T.T.C. − acompte − franchise − T.V.A. déduite
La ligne « T.V.A. déduite » apparaît après le T.T.C., l’acompte et la franchise, juste avant le « Montant Net à payer ».
Le H.T., la T.V.A. et le T.T.C. conservent leurs montants complets. La déduction agit comme une déduction de règlement dans le pied ; elle ne supprime pas la taxe de son calcul.
Exemple complet[modifier | modifier le wikicode]
Articles : 1 000,00 € H.T. à 20 %. RSE : 5 %. Remise : 10 %. Acompte : 100,00 €. Franchise : 50,00 €.
| Ligne | Calcul | Montant |
|---|---|---|
| RSE | 1 000,00 × 5 % | +50,00 € |
| Base avant remise | 1 000,00 + 50,00 | 1 050,00 € |
| Remise | 1 050,00 × 10 % | −105,00 € |
| Montant H.T. | 1 050,00 − 105,00 | 945,00 € |
| Montant T.V.A. | 945,00 × 20 % | 189,00 € |
| Montant T.T.C. | 945,00 + 189,00 | 1 134,00 € |
| Acompte | −100,00 € | |
| Franchise | −50,00 € | |
| T.V.A. déduite | −189,00 € | |
| Montant Net à payer | 1 134,00 − 100,00 − 50,00 − 189,00 | 795,00 € |
Sans acompte ni franchise, le net à payer serait 945,00 €, soit le H.T. net, tandis que la ligne « Montant T.V.A. 189,00 € » resterait affichée.
Propagation entre les documents[modifier | modifier le wikicode]
Le montant mémorisé est transmis avec le document :
- le devis transmet sa T.V.A. déduite à la commande ;
- la commande transmet cette valeur à la facture ;
- la transformation conserve également les totaux, la remise, le RSE et le net à payer.
La transformation ne redemande donc pas automatiquement la décision Oui/Non lorsque la valeur est déjà issue du document amont.
Cas particuliers et limites[modifier | modifier le wikicode]
- Le choix est masqué lorsque l’assuré n’est pas identifié comme professionnel dans le dossier.
- La ligne imprimée n’est généralement produite que lorsque le montant mémorisé est strictement positif.
- Une facture d’acompte, de franchise ou un modèle d’édition particulier peut présenter un pied adapté à sa nature.
- Un Avoir reprend la déduction de la facture d’origine avec des règles de signe propres à l’avoir. La formule standard d’une facture classique ne doit pas lui être appliquée mécaniquement.
Notions liées[modifier | modifier le wikicode]
- Pied de facture — ordre complet et exemples de résultat.
- TVA et règles fiscales — calcul et ventilation de la T.V.A.
- RSE — bonification appliquée avant la remise.
- Remise — réduction qui modifie les bases de T.V.A.
- Devis, Commande, Facture et Avoir — documents concernés.