Déduction de TVA
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Dans iREN, la déduction de T.V.A. est un choix Oui/Non réservé aux dossiers dont l’assuré est professionnel. Lorsqu’elle est activée, iREN retranche du net à payer la totalité de la T.V.A. finale du document.
| À retenir | La T.V.A. reste calculée et affichée dans le pied. Le H.T., la T.V.A. et le T.T.C. ne changent pas ; seule une ligne « T.V.A. déduite » réduit le montant net à payer. |
En bref
- Le contrôle de saisie est libellé « Déduction T.V.A. ».
- Il propose uniquement « Oui » ou « Non ».
- Il n’existe ni taux de déduction, ni montant libre.
- La zone est affichée pour un assuré professionnel et masquée pour les autres assurés.
- Si le choix vaut Oui, le montant déduit est égal à 100 % de la T.V.A. finale.
- Sur un nouveau document, le choix est initialisé à Non.
Vue dans iREN
Cette capture provient d’un devis d’assuré professionnel en recette. Le même principe est présent sur la commande et la facture.
Montant déduit
iREN calcule d’abord le document complet :
- constitution des bases H.T. par taux de T.V.A. ;
- ajout du RSE éventuel ;
- application de la Remise éventuelle ;
- calcul de la T.V.A. finale par taux ;
- calcul du T.T.C.
La déduction est ensuite déterminée :
| Choix | T.V.A. déduite |
|---|---|
| Non | 0,00 € |
| Oui | Somme des montants de T.V.A. finaux de tous les groupes |
Avec plusieurs taux, la déduction correspond à la somme des T.V.A. arrondies de chaque groupe. Elle n’est pas calculée à partir d’un taux moyen.
Effet sur le pied de facture
La formule standard est :
Net à payer = Montant T.T.C. − acompte − franchise − T.V.A. déduite
La ligne « T.V.A. déduite » apparaît après le T.T.C., l’acompte et la franchise, juste avant le « Montant Net à payer ».
Le H.T., la T.V.A. et le T.T.C. conservent leurs montants complets. La déduction agit comme une déduction de règlement dans le pied ; elle ne supprime pas la taxe de son calcul.
Exemple complet
Articles : 1 000,00 € H.T. à 20 %. RSE : 5 %. Remise : 10 %. Acompte : 100,00 €. Franchise : 50,00 €.
| Ligne | Calcul | Montant |
|---|---|---|
| RSE | 1 000,00 × 5 % | +50,00 € |
| Base avant remise | 1 000,00 + 50,00 | 1 050,00 € |
| Remise | 1 050,00 × 10 % | −105,00 € |
| Montant H.T. | 1 050,00 − 105,00 | 945,00 € |
| Montant T.V.A. | 945,00 × 20 % | 189,00 € |
| Montant T.T.C. | 945,00 + 189,00 | 1 134,00 € |
| Acompte | −100,00 € | |
| Franchise | −50,00 € | |
| T.V.A. déduite | −189,00 € | |
| Montant Net à payer | 1 134,00 − 100,00 − 50,00 − 189,00 | 795,00 € |
Sans acompte ni franchise, le net à payer serait 945,00 €, soit le H.T. net, tandis que la ligne « Montant T.V.A. 189,00 € » resterait affichée.
Propagation entre les documents
Le montant mémorisé est transmis avec le document :
- le devis transmet sa T.V.A. déduite à la commande ;
- la commande transmet cette valeur à la facture ;
- la transformation conserve également les totaux, la remise, le RSE et le net à payer.
La transformation ne redemande donc pas automatiquement la décision Oui/Non lorsque la valeur est déjà issue du document amont.
Cas particuliers et limites
- Le choix est masqué lorsque l’assuré n’est pas identifié comme professionnel dans le dossier.
- La ligne imprimée n’est généralement produite que lorsque le montant mémorisé est strictement positif.
- Une facture d’acompte, de franchise ou un modèle d’édition particulier peut présenter un pied adapté à sa nature.
- Un Avoir reprend la déduction de la facture d’origine avec des règles de signe propres à l’avoir. La formule standard d’une facture classique ne doit pas lui être appliquée mécaniquement.
Notions liées
- Pied de facture — ordre complet et exemples de résultat.
- TVA et règles fiscales — calcul et ventilation de la T.V.A.
- RSE — bonification appliquée avant la remise.
- Remise — réduction qui modifie les bases de T.V.A.
- Devis, Commande, Facture et Avoir — documents concernés.