ELiA : Amélioration de la lisibilité : suppression du titre dupliqué et simplification du bloc À retenir

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Amélioration de la lisibilité : suppression du titre dupliqué et simplification du bloc À retenir

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	\|-		\| '''À retenir —''' La remise est déjà intégrée dans le H.T. net, la T.V.A. et le T.T.C. Elle ne doit jamais être retranchée une seconde fois pour calculer le net à payer.
	\| '''À retenir'''
	\| La remise est déjà intégrée dans le H.T. net, la T.V.A. et le T.T.C. Elle ne doit jamais être retranchée une seconde fois pour calculer le net à payer.
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ELiA : Création de la définition fonctionnelle de la remise et de son calcul

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Création de la définition fonctionnelle de la remise et de son calcul

Nouvelle page

= Remise =

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''Version observée : 1.14.2.709 — vérification fonctionnelle du 28 juillet 2026.''

Dans iREN, la '''remise''' est une réduction globale du donneur d’ordre, exprimée en pourcentage. Elle s’applique aux bases H.T. du document, après l’éventuelle bonification [[RSE]], puis entraîne un nouveau calcul de la T.V.A.

{| class="wikitable"
|-
| '''À retenir'''
| La remise est déjà intégrée dans le H.T. net, la T.V.A. et le T.T.C. Elle ne doit jamais être retranchée une seconde fois pour calculer le net à payer.
|}

== En bref ==

* Le contrôle est libellé « Appliquer remise ».
* La remise est saisie sous la forme d’un pourcentage unique.
* Il ne s’agit ni d’un montant libre, ni d’une remise par ligne d’article.
* Elle est ventilée sur chaque base de T.V.A.
* La T.V.A. est recalculée sur les bases H.T. remisées.
* Lorsqu’un RSE est actif, la remise porte aussi sur cette bonification.

== Vue dans iREN ==

[[Fichier:IREN_Devis_Options_Financieres_Professionnel.png|center|frameless|800px|alt=Écran réel d’un devis iREN montrant le choix Appliquer remise et la déduction de TVA]]

L’activation se trouve dans l’en-tête financier du devis, de la commande ou de la facture. Le taux proposé provient du donneur d’ordre. Le document conserve le taux effectivement appliqué.

== Base de calcul ==

Seules les lignes d’article qui participent au chiffrage alimentent les bases H.T. Les titres, sous-titres, commentaires et séparateurs n’ajoutent pas de montant.

Le calcul est réalisé taux de T.V.A. par taux de T.V.A. :

{| class="wikitable"
! Étape
! Formule
|-
| Base avant remise
| Base H.T. des articles + RSE H.T. éventuel
|-
| Remise H.T. du groupe
| Base avant remise × taux de remise
|-
| Base H.T. nette du groupe
| Base avant remise − remise H.T.
|-
| T.V.A. du groupe
| Base H.T. nette × taux de T.V.A.
|}

Les montants sont arrondis au centime pour chaque groupe. Avec plusieurs taux de T.V.A., un calcul direct sur le total peut donc différer d’un centime d’un calcul ventilé.

== Ordre avec le RSE ==

iREN applique toujours le [[RSE]] avant la remise.

Exemple avec 1 000,00 € H.T. à 20 %, un RSE de 5 % et une remise de 10 % :

{| class="wikitable"
! Étape
! Montant
|-
| Articles H.T.
| 1 000,00 €
|-
| RSE 5 %
| +50,00 €
|-
| Base avant remise
| 1 050,00 €
|-
| Remise 10 %
| −105,00 €
|-
| Montant H.T. net
| 945,00 €
|-
| T.V.A. 20 %
| 189,00 €
|-
| Montant T.T.C.
| 1 134,00 €
|}

Une remise calculée directement sur 1 000,00 € serait incorrecte dans cet exemple.

== Résultat dans le pied du document ==

Lorsque la remise est active, le pied distingue :

{| class="wikitable"
! Ligne du pied
! Signification
|-
| Montant Brut H.T.
| H.T. avant remise, RSE inclus s’il est actif
|-
| Montant de la remise
| Réduction H.T., affichée avec un signe négatif
|-
| Montant H.T.
| H.T. net après remise
|-
| Montant T.V.A.
| T.V.A. recalculée sur le H.T. net
|-
| Montant T.T.C.
| H.T. net + T.V.A. recalculée
|}

La formule finale reste :

'''Net à payer = T.T.C. final − acompte − franchise − T.V.A. déduite'''

La remise n’apparaît pas une seconde fois dans cette formule. Voir [[Pied de facture]].

== Paramétrage et propagation ==

Le taux par défaut et l’activation automatique peuvent être définis sur la fiche du donneur d’ordre.

Lors d’une transformation :

# le devis transmet l’activation, le taux appliqué et le H.T. remisé à la commande ;
# la commande transmet ces mêmes données à la facture.

Dans un état non modifiable, le taux historique du document est conservé même si le paramétrage du donneur d’ordre a changé.

== Cas particuliers et limites ==

* La remise n’est disponible que sur les documents et états qui autorisent la modification.
* Sur une facture, elle est modifiable pour une facture classique dans les états prévus à cet effet ; les factures techniques d’acompte ou de franchise la désactivent.
* Si la remise est inactive ou vaut 0 %, les lignes « Montant de la remise » et « Montant H.T. » après remise ne sont pas affichées séparément.
* Le champ technique qui mémorise le H.T. remisé contient le H.T. net après remise, et non le montant de la réduction.
* Les [[Avoir|avoirs]] suivent leurs propres règles de signe et de reprise du document d’origine.

== Notions liées ==

* [[Pied de facture]] — lecture complète du pied et du net à payer.
* [[RSE]] — bonification calculée avant la remise.
* [[Déduction de TVA]] — déduction éventuelle après le calcul du T.T.C.
* [[TVA et règles fiscales]] — ventilation des bases et de la taxe.
* [[Devis]], [[Commande]] et [[Facture]] — documents concernés.

[[Catégorie:Chiffrage et facturation iREN]]
[[Catégorie:Documents et échanges iREN]]
[[Catégorie:Pages fonctionnelles iREN]]

Remise - Historique des versions

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