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Amélioration de la lisibilité : suppression du titre dupliqué et simplification du bloc À retenir

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	\|-		\| '''À retenir —''' Le RSE augmente le H.T. Il n’est pas une déduction du net à payer. Son montant est déjà inclus dans les montants H.T., T.V.A. et T.T.C. affichés plus bas dans le pied du document.
	\| '''À retenir'''
	\| Le RSE augmente le H.T. Il n’est pas une déduction du net à payer. Son montant est déjà inclus dans les montants H.T., T.V.A. et T.T.C. affichés plus bas dans le pied du document.
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Création de la définition fonctionnelle du RSE et de son impact sur le pied

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= RSE =

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''Version observée : 1.14.2.709 — vérification fonctionnelle du 28 juillet 2026.''

Dans iREN, le '''RSE''' est une '''bonification hors taxes''' appliquée au chiffrage d’un [[Devis]], d’une [[Commande]] ou d’une [[Facture]]. Elle augmente les bases H.T. avant le calcul de la remise et de la T.V.A.

{| class="wikitable"
|-
| '''À retenir'''
| Le RSE augmente le H.T. Il n’est pas une déduction du net à payer. Son montant est déjà inclus dans les montants H.T., T.V.A. et T.T.C. affichés plus bas dans le pied du document.
|}

== En bref ==

* Le contrôle de l’écran est libellé « Appliquer RSE ».
* Le taux provient de la fiche du donneur d’ordre et n’est pas saisi librement dans le document.
* iREN calcule la bonification séparément pour chaque taux de T.V.A. positif.
* Le RSE est appliqué '''avant''' la [[Remise]].
* Le montant RSE affiché dans le pied est un montant H.T. positif.
* iREN et le code utilisent l’acronyme « RSE » sans le développer. Le libellé fonctionnel observé est « Bonification RSE » ; aucun autre développement de l’acronyme ne doit être supposé.

== Rôle dans iREN ==

Le RSE permet d’ajouter au chiffrage une bonification définie pour le donneur d’ordre. Lorsqu’il est actif, iREN crée ou reconstitue une ligne de bonification par groupe de T.V.A. concerné, puis l’intègre aux totaux du document.

Cette bonification suit le document dans le parcours :

# le devis mémorise le choix, le taux et le montant ;
# la commande reprend ces informations lors de la transformation ;
# la facture les reprend à son tour.

== Vue dans iREN ==

[[Fichier:IREN_Devis_Detail.png|center|frameless|900px|alt=Écran réel d’un devis iREN montrant le choix Appliquer RSE]]

Le choix « Appliquer RSE » se trouve dans l’en-tête financier, à proximité de la remise. Lorsque le taux configuré pour le donneur d’ordre vaut zéro, la zone peut ne pas être affichée.

== Calcul de la bonification ==

Le calcul est effectué par groupe de T.V.A. :

{| class="wikitable"
! Étape
! Formule
|-
| RSE H.T. du groupe
| Base H.T. des articles du groupe × taux RSE
|-
| Base H.T. après RSE
| Base H.T. des articles + RSE H.T.
|-
| Remise éventuelle
| Base H.T. après RSE × taux de remise
|-
| Base H.T. nette
| Base H.T. après RSE − remise H.T.
|-
| T.V.A. du groupe
| Base H.T. nette × taux de T.V.A.
|}

Chaque résultat monétaire est arrondi au centime par groupe de T.V.A. La somme des groupes produit les totaux du document.

=== Exemple simple ===

Pour 1 000,00 € H.T. d’articles soumis à 20 % de T.V.A., avec un RSE de 2 % et sans remise :

{| class="wikitable"
! Ligne
! Montant
|-
| Articles H.T.
| 1 000,00 €
|-
| RSE 2 %
| +20,00 €
|-
| Montant H.T.
| 1 020,00 €
|-
| Montant T.V.A.
| 204,00 €
|-
| Montant T.T.C.
| 1 224,00 €
|}

== Ordre avec la remise ==

Lorsque le RSE et la remise sont actifs, iREN applique obligatoirement :

# le RSE sur les bases H.T. des articles ;
# la remise sur les bases H.T. déjà augmentées du RSE ;
# la T.V.A. sur les bases H.T. nettes après remise.

La remise porte donc aussi sur la bonification RSE.

Exemple : sur 1 000,00 € H.T., un RSE de 5 % produit 50,00 €. Une remise de 10 % est ensuite calculée sur 1 050,00 €, soit 105,00 €, et non sur 1 000,00 €.

== Résultat dans le pied du document ==

Lorsque le RSE est actif, le pied peut afficher :

{| class="wikitable"
! Ligne du pied
! Lecture
|-
| RSE 5 %
| Montant H.T. de la bonification
|-
| Montant Brut H.T.
| Articles H.T. + RSE H.T., avant remise
|-
| Montant de la remise
| Réduction calculée sur le montant précédent
|-
| Montant H.T.
| H.T. net après remise
|}

Le RSE ne doit pas être ajouté une seconde fois au « Montant H.T. » et ne doit pas être soustrait du « Montant Net à payer ». Il est déjà incorporé au H.T., à la T.V.A. et au T.T.C.

Pour lire l’enchaînement complet, voir [[Pied de facture]].

== Paramétrage et activation ==

La fiche du donneur d’ordre comporte :

* un « Taux RSE » ;
* un choix « RSE automatique ».

Le taux enregistré dans le document est conservé pour l’historique. Un changement ultérieur de la fiche du donneur d’ordre ne doit donc pas être interprété comme une modification rétroactive des documents définitifs.

== Cas particuliers et limites ==

* Le RSE est masqué lorsque le taux configuré vaut zéro.
* Sur les devis et les factures observés, il est également masqué pour une prestation « RechercheDeFuite ». L’écran Commande ne comporte pas cette seconde exclusion.
* Dans les états non modifiables, le choix et le taux sont verrouillés.
* Les factures d’acompte et de franchise ne permettent pas d’activer ce choix comme une facture classique.
* Un document ancien peut déjà contenir des lignes article RSE. iREN utilise ces lignes lorsqu’elles existent et conserve le montant historique en solution de repli.
* Un avoir reprend les paramètres et les lignes de la facture d’origine selon les règles propres aux [[Avoir|avoirs]].

== Notions liées ==

* [[Pied de facture]] — ordre complet des calculs et résultat net à payer.
* [[Remise]] — réduction appliquée après le RSE.
* [[Déduction de TVA]] — déduction éventuelle de la T.V.A. au stade du net à payer.
* [[TVA et règles fiscales]] — ventilation par taux et arrondis.
* [[Devis]], [[Commande]] et [[Facture]] — documents qui portent la règle.

[[Catégorie:Chiffrage et facturation iREN]]
[[Catégorie:Documents et échanges iREN]]
[[Catégorie:Pages fonctionnelles iREN]]

RSE - Historique des versions

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