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Amélioration de la lisibilité : suppression du titre dupliqué et simplification du bloc À retenir

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	\|-		\| '''À retenir —''' La T.V.A. reste calculée et affichée dans le pied. Le H.T., la T.V.A. et le T.T.C. ne changent pas ; seule une ligne « T.V.A. déduite » réduit le montant net à payer.
	\| '''À retenir'''
	\| La T.V.A. reste calculée et affichée dans le pied. Le H.T., la T.V.A. et le T.T.C. ne changent pas ; seule une ligne « T.V.A. déduite » réduit le montant net à payer.
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Création de la définition fonctionnelle de la déduction de TVA

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= Déduction de TVA =

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''Version observée : 1.14.2.709 — vérification fonctionnelle du 28 juillet 2026.''

Dans iREN, la '''déduction de T.V.A.''' est un choix Oui/Non réservé aux dossiers dont l’assuré est professionnel. Lorsqu’elle est activée, iREN retranche du net à payer la totalité de la T.V.A. finale du document.

{| class="wikitable"
|-
| '''À retenir'''
| La T.V.A. reste calculée et affichée dans le pied. Le H.T., la T.V.A. et le T.T.C. ne changent pas ; seule une ligne « T.V.A. déduite » réduit le montant net à payer.
|}

== En bref ==

* Le contrôle de saisie est libellé « Déduction T.V.A. ».
* Il propose uniquement « Oui » ou « Non ».
* Il n’existe ni taux de déduction, ni montant libre.
* La zone est affichée pour un assuré professionnel et masquée pour les autres assurés.
* Si le choix vaut Oui, le montant déduit est égal à 100 % de la T.V.A. finale.
* Sur un nouveau document, le choix est initialisé à Non.

== Vue dans iREN ==

[[Fichier:IREN_Devis_Options_Financieres_Professionnel.png|center|frameless|800px|alt=Écran réel d’un devis professionnel avec le choix Déduction T.V.A. Oui ou Non]]

Cette capture provient d’un devis d’assuré professionnel en recette. Le même principe est présent sur la commande et la facture.

== Montant déduit ==

iREN calcule d’abord le document complet :

# constitution des bases H.T. par taux de T.V.A. ;
# ajout du [[RSE]] éventuel ;
# application de la [[Remise]] éventuelle ;
# calcul de la T.V.A. finale par taux ;
# calcul du T.T.C.

La déduction est ensuite déterminée :

{| class="wikitable"
! Choix
! T.V.A. déduite
|-
| Non
| 0,00 €
|-
| Oui
| Somme des montants de T.V.A. finaux de tous les groupes
|}

Avec plusieurs taux, la déduction correspond à la somme des T.V.A. arrondies de chaque groupe. Elle n’est pas calculée à partir d’un taux moyen.

== Effet sur le pied de facture ==

La formule standard est :

'''Net à payer = Montant T.T.C. − acompte − franchise − T.V.A. déduite'''

La ligne « T.V.A. déduite » apparaît après le T.T.C., l’acompte et la franchise, juste avant le « Montant Net à payer ».

Le H.T., la T.V.A. et le T.T.C. conservent leurs montants complets. La déduction agit comme une déduction de règlement dans le pied ; elle ne supprime pas la taxe de son calcul.

=== Exemple complet ===

Articles : 1 000,00 € H.T. à 20 %. RSE : 5 %. Remise : 10 %. Acompte : 100,00 €. Franchise : 50,00 €.

{| class="wikitable"
! Ligne
! Calcul
! Montant
|-
| RSE
| 1 000,00 × 5 %
| +50,00 €
|-
| Base avant remise
| 1 000,00 + 50,00
| 1 050,00 €
|-
| Remise
| 1 050,00 × 10 %
| −105,00 €
|-
| Montant H.T.
| 1 050,00 − 105,00
| 945,00 €
|-
| Montant T.V.A.
| 945,00 × 20 %
| 189,00 €
|-
| Montant T.T.C.
| 945,00 + 189,00
| 1 134,00 €
|-
| Acompte
|
| −100,00 €
|-
| Franchise
|
| −50,00 €
|-
| T.V.A. déduite
|
| −189,00 €
|-
| '''Montant Net à payer'''
| 1 134,00 − 100,00 − 50,00 − 189,00
| '''795,00 €'''
|}

Sans acompte ni franchise, le net à payer serait 945,00 €, soit le H.T. net, tandis que la ligne « Montant T.V.A. 189,00 € » resterait affichée.

== Propagation entre les documents ==

Le montant mémorisé est transmis avec le document :

# le devis transmet sa T.V.A. déduite à la commande ;
# la commande transmet cette valeur à la facture ;
# la transformation conserve également les totaux, la remise, le RSE et le net à payer.

La transformation ne redemande donc pas automatiquement la décision Oui/Non lorsque la valeur est déjà issue du document amont.

== Cas particuliers et limites ==

* Le choix est masqué lorsque l’assuré n’est pas identifié comme professionnel dans le dossier.
* La ligne imprimée n’est généralement produite que lorsque le montant mémorisé est strictement positif.
* Une facture d’acompte, de franchise ou un modèle d’édition particulier peut présenter un pied adapté à sa nature.
* Un [[Avoir]] reprend la déduction de la facture d’origine avec des règles de signe propres à l’avoir. La formule standard d’une facture classique ne doit pas lui être appliquée mécaniquement.

== Notions liées ==

* [[Pied de facture]] — ordre complet et exemples de résultat.
* [[TVA et règles fiscales]] — calcul et ventilation de la T.V.A.
* [[RSE]] — bonification appliquée avant la remise.
* [[Remise]] — réduction qui modifie les bases de T.V.A.
* [[Devis]], [[Commande]], [[Facture]] et [[Avoir]] — documents concernés.

[[Catégorie:Chiffrage et facturation iREN]]
[[Catégorie:Documents et échanges iREN]]
[[Catégorie:Pages fonctionnelles iREN]]

Déduction de TVA - Historique des versions

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